Mentions Légales du Site Internet « coherence-sante.com »

 

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://coherence-sante.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : ROUVIERE Laurence, Entrepreneur Indépendant statut Libéral ayant pour numéro de SIRET 398 315 846 000 46 et qui est domiciliée au POLE MEDICAL, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers, FRANCE

TVA non applicable, article 293B du CGI

Responsable de la publication : Laurence ROUVIERE, joignable par téléphone au 06 60 12 80 26 et par email contact@coherence-sante.com ou laurence.rouviere@orange.fr

Assurance Professionnelle : RCP AXA n°263192504

Webmaster du site: Agence Web DoliKOM  / Directeur Sébastien MAS, joingnable par téléphone au Agence : 04 34 33 01 14 Mobile : 06 76 23 93 53 ou par Email : support@dolikom.fr

Hébergeur du site: O2switch, domicilié 222, Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand et joignable par téléphone au 04 44 44 60 40

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise ROUVIERE Laurence est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame ROUVIERE Laurence.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Marque Cohérence Santé ®

Cohérence Santé® et son logo est une Marque Déposée à l’INPI sous le n°4521524 et publié au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI). Toute utilisation sans l’autorisation de Madame Laurence ROUVIERE s’expose à des poursuites judiciaires.

Copyright ©

Les noms Sagesse & Santé©, Énergie & Santé©, Boost Contact© et Boost Santé©, Mantra Santé© sont déposée en Copyright sous le n° XH4M1LA. Toute utilisation sans l’autorisation de Madame Laurence ROUVIERE s’expose à des poursuites judiciaires

 

Cookies et traceurs

Le site internet https://coherence-sante.com/ possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

 

Mesures d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

 

Réseaux Sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.
Formulaire de contact et commentaires
Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site https://coherence-sante.com/.
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Modération des Commentaires

Le choix de validation d’un commentaire sur le site https://coherence-sante.com/ est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent être supprimés, modifiés et corrigés pour une meilleure compréhension des visiteurs (notamment pour l’orthographe).
L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigné une URL dans le champ «site web». Ce lien peut ne pas apparaître si il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié.
Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-être modéré ou supprimé :

• Il a été supprimé par l’anti-spam
• Il n’apporte pas réellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes
• Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible
• Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel
• Le mail indiqué est visiblement faux
• Il est jugé diffamatoire pour un tiers

 

Newsletter

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site https://coherence-sante.com/.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Liens Hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, https://coherence-sante.com/ n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

Flux RSS

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de https://coherence-sante.com/.

 

Déontologie et Ethique

Laurence Rouvière a établi un Code Déontologique et d’Ethique Professionnelle. Cliquez ici pour le consulter.

 

RGPD / Règlement Général sur la Protection des données

Article 1 – Identité du Responsable des Traitements

Seule Madame Laurence Rouvière est responsable du traitement des données personnelles de ses clients déposées sur le site http:/coherence-sante.com/. Madame Laurence Rouvière certifie que vos données ne seront ni cédées, ni vendues à des tiers. Il en va de même pour les données personnelles recueillies en cabinet.

Article 2 – Identité et transfert de responsabilités vers une plateforme relais

Si le client est redirigé vers une autre plateforme (Doctolib, Google, Stripe, Facebook, Messenger, Skype, Instagram, Lindedin, YouTube….) la responsabilité est transférée vers le responsable du traitement des données (prise de rendez-vous, paiement…) qui suivra le Règlement Général sur la Protection des Données de ladite plateforme dès lors qu’il quitte le site http:/coherence-sante.com/.

Article 3 – Le consentement du client

Avant de valider le dépôt de ses données personnelles sur le site http:/coherence-sante.com/, le client devra cocher une case (au bas de chaque formulaire) pour valider son consentement c’est à dire accepter l’utilisation de ses données personnelles par Laurence Rouvière. Celles-ci seront exclusivement utilisées dans le cadre de la demande de contact et de la bonne qualité de la relation clientèle qui peut en découler. En cochant cette case vous acceptez le présent RGPD dans sa totalité.

Si la consultation a lieu en cabinet, le présent RGPD est présenté au client lors du premier rendez-vous. Le client valide son consentement c’est à dire qu’il accepte le présent RGPD dès lors qu’il prend un deuxième rendez-vous en présentiel au cabinet.

Article 4 – La finalité des traitements

Les données demandées seront utilisées exclusivement par Laurence Rouvière afin de maintenir une bonne qualité de la relation clientèle pour un but exclusivement d’information : contact pour les rendez-vous, newsletter, information nouveaux produits à la vente et en gratuité, invitation conférence, invitation formation, ….

Article 5 – Personnes ayant accès à vos données

Sur le présent site internet, seule Laurence Rouvière a accès à vos données et s’engage à les garder confidentielle. En cas de panne ou de dysfonctionnement de ce présent site internet, seuls le Webmaster et l’Hébergeur (cités ci-dessus) peuvent y avoir accès dans le cadre d’une réparation technique, ils engagent alors leur propre responsabilité en matière de RGPD afin de garder vos données confidentielles.

En consultation en cabinet, seule Laurence Rouvière a accès à vos données personnelles et rappelle qu’elle est tenue au secret professionnel et à garder la confidentialité de vos données.

Article 6 – Le type de données collectées

Vous seront demandé vos : nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone.

Article 7 – La durée de conservation des données

Les données personnelles déposées sur le site http:/coherence-sante.com/ seront conservées pour une durée de trois années maximum. Au-delà de ce délai, les données sont détruites selon la procédure informatique du Webmaster sur le support utilisé.

En cabinet, vos dossiers sur support papier seront eux aussi détruits au-delà de trois ans en utilisant un destructeur de papier. Entre temps, les dossiers clients sur support papier seront archivés au sein du cabinet de Laurence Rouvière les maintenant sous clés et donc inaccessibles en son absence. Laurence Rouvière décline toute responsabilité en cas de vol et/ou d’effraction au sein de cabinet d’exercice.

Article 8 – Le droit à l’accès, la rectification et l’effacement des données

A tout moment le client a le droit à accéder, à rectifier ou à effacer ses données personnelles.

Article 9 – Procédure pour exercer son droit d’accès, de rectification et d’effacement

Pour accéder, rectifier ou effacer les données personnelles d’un client, il doit en faire la demande par écrit à l’adresse suivante : Madame Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers. Dès réception du courrier la demande sera exécutée dans un délai de 30 jours.

 

CGV / Conditions Générales de Ventes

 

 

Conditions Générales de Vente du service de téléchargement de contenus audio en ligne

Article 1 – Généralités

Les présentes conditions régissent la vente en ligne par Madame Laurence Rouvière de fichiers audio en téléchargement. Vous vous engagez à fournir des informations sincères et véritables vous concernant. Les présentes dispositions s’entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au code de la consommation. Ce service est réservé aux particuliers et aux personnes majeures et ne peut être utilisé à des fins professionnelles. Madame Laurence Rouvière peut apporter toutes modifications qu’elle jugera nécessaire à ce service. Les conditions générales de vente seront alors celles en vigueur sur le site à la date de la confirmation de commande. Nous vous invitons donc à revenir régulièrement pour vous tenir au courant des évolutions du service. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Laurence Rouvière constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Laurence Rouvière et ses clients.

Article 2 – Offre

Les conditions d’utilisation ont été définies par Laurence Rouvière. L’acheteur s’engage donc à ne pas commercialiser le fichier acheté, à titre gratuit ou payant, sous quelque forme que ce soit et à ne pas le proposer sur un réseau P2P.

Article 3 – Commande

Le client doit choisir un ou des produit(s) qu’il sélectionne dans son panier. Le ou les produit(s) pourra(ont) être supprimé(s) ou modifié(s) avant de valider la commande et d’accepter les Conditions Générales de Ventes présentes. Il saisira ensuite ses coordonnées bancaires pour payer sa commande qui sera considérée comme définitive. Les fichiers sont téléchargeables 2 (deux) fois durant 7 (sept) jours.

Le site ne permettant pas le suivi des achats, toutes les demandes au sujet du téléchargement devront être faites par e-mail à l’adresse contact@coherence-sante.com accompagnées d’une copie d’un justificatif de paiement. Un nouveau lien de téléchargement sera alors proposé à l’internaute.

Article 4 – Territoire

Les fichiers audios achetés sur le site https://coherence-sante.com/ sont destinés aux clients dans le monde entier et disposant d’une carte bancaire.

Article 5 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Laurence Rouvière se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Article 6 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire : via le système de paiement Stripe.

Article 7 – Droit de rétractation

Les achats de contenus audio sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation à partir du moment où le ou les fichier(s) audio est (sont) téléchargé(s). En effet le retour d’un fichier téléchargé n’a pas de sens. Les réclamations sont à effectuer auprès de Madame Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Article 08 – Service clientèle

Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition par mail à contact@coherence-santé.com

Article 09 – Propriété Intellectuelle

Tous les fichiers audio, textes, commentaires, illustrations, méthodes et images produits par Laurence Rouvière sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Elle rappelle qu’elle est seule titulaire du droit de diffusion de ces fichiers et que ceux-ci sont protégés par les réglementations nationales et internationales en matière de droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle de fichier audio de Laurence Rouvière à d’autres fins que son utilisation privée est strictement interdite. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits. Les possibilités de gravage et de transfert n’emportent en aucun cas renonciation par les ayants droits à leurs droits sur leurs fichiers livrés. Le client ne bénéficie quant à lui que d’un droit d’utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de la sélection des fichiers, dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation hors le cadre des présentes est strictement prohibée et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales. Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les fichiers audios et à ne pas violer les présentes conditions, à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.

Article 10 – Engagements d’utilisation

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce service à des fins illégales, ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis sur le Site http:// coherence-sante.com

Article 11 – Responsabilité

Laurence Rouvière ne saurait être tenues responsables des problèmes techniques indépendants de son service, tels que : des problèmes de communication dus au fournisseur accès Internet du client (lenteur ou interruption toujours possible). Pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou de panne de réseau, une interruption momentanée des services est possible. Vous reconnaissez connaître et accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service, et ne saurait tenir responsable Laurence Rouvière pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.

Article 12 – Droit applicable – Litige

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 13 – Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. En conséquence, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Laurence Rouvière que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Article14 – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur les caractéristiques des produits ou services commandés, le prix, les conditions de téléchargement, ainsi que les présentes Conditions Générales avant la validation de votre commande. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour passer une commande et accepter les présentes conditions générales en cochant la case à cet effet.

Article 15 – Informations

Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Mail : contact@coherence-sante.com

 

Conditions Générales de Vente du service de Vidéo-Consultation en ligne

Article 1 – Généralités

Les présentes conditions régissent la vente en ligne par Madame Laurence Rouvière de Vidéo-Consultations. Vous vous engagez à fournir des informations sincères et véritables vous concernant. Les présentes dispositions s’entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au code de la consommation. Ce service est réservé aux particuliers et aux personnes majeures et ne peut être utilisé à des fins professionnelles. Madame Laurence Rouvière peut apporter toutes modifications qu’elle jugera nécessaire à ce service. Les conditions générales de vente seront alors celles en vigueur sur le site à la date de la confirmation de commande. Nous vous invitons donc à revenir régulièrement pour vous tenir au courant des évolutions du service. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Laurence Rouvière constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Laurence Rouvière et ses clients.

Article 2 – Offre

Les conditions d’utilisation ont été définies par Laurence Rouvière. L’acheteur doit être obligatoirement avoir une connexion internet. L’acheteur et Laurence Rouvière et s’engagent donc à ne pas divulguer le contenu de la Vidéo-Consultation par quelque enregistrement audio ou vidéo que ce soit.

Article 3 – Réservation et prise de rendez-vous de la Vidéo-Consultation

Le client choisi le mode de Vidéo-Consultation sur la page https://coherence-sante.com/consultations-sophrologie-coherence-sante-beziers/. La réservation de la Vidéo-Consultation par le paiement valide l’acceptation des Conditions Générales de Ventes présentes. Il saisira ensuite ses coordonnées bancaires pour payer sa commande qui sera considérée comme définitive. Le client devra ensuite de connecter sur doctolib.fr pour prendre rendez-vous. Le jour du rendez-vous c’est Laurence Rouvière qui vous contactera sur le numéro de téléphone renseigné sur doctolib.fr.

Article 4 – Annulation du rendez-vous

Les rendez-vous peuvent être annulés 48 heures à l’avance, sinon la Vidéo-Consultation est due et non remboursable. Si l’annulation se fait bien avant 48 heure, le rendez-vous pourra être reporté qu’une seule fois dans un délais d’un mois. Dans ce cas le client devra reprendre le nouveau rendez-vous en se connectant sur doctolib.fr .

Article 5 – Territoire

Les Vidéo-Consultations achetés sur le site https://coherence-sante.com/ sont destinés aux Clients dans le monde entier et disposant d’une carte bancaire.

Article 6 – Prix

Les prix des Vidéo-Consultations sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Laurence Rouvière se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Article 7 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire : via le système de paiement Stripe.

Article 8 – Droit de rétractation

Le droit de rétractation est de 7 jours à compter de la date du paiement. Si un rendez-vous est confirmé en Vidéo-Consultation avant cette période de 7 jours, le client renonce de fait à son droit de rétractation et la commande de la prestation devient ferme et définitive. Dans ce cas aucune demande de remboursement ne peut être réclamée.

Article 9 – Service clientèle

Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition par mail à contact@coherence-santé.com

Article 10 – Propriété Intellectuelle

Tous les fichiers audio, textes, commentaires, illustrations, méthodes et images produits par Laurence Rouvière sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Elle rappelle qu’elle est seule titulaire du droit de diffusion de ces fichiers et que ceux-ci sont protégés par les réglementations nationales et internationales en matière de droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle des Vidéo-Consultations de Laurence Rouvière à d’autres fins que son utilisation privée est strictement interdite. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits. Les possibilités de gravage et de transfert n’emportent en aucun cas renonciation par les ayants droits à leurs droits sur leurs fichiers livrés. Le client ne bénéficie quant à lui que d’un droit d’utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de la sélection des fichiers, dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation hors le cadre des présentes est strictement prohibée et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales. Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les fichiers audios et à ne pas violer les présentes conditions, à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.

Article 11 – Engagements d’utilisation

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce service à des fins illégales, ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis sur le Site http:// coherence-sante.com

Article 12 – Responsabilité

Laurence Rouvière ne saurait être tenues responsables des problèmes techniques indépendants de son service, tels que : des problèmes de communication dus au fournisseur accès Internet du client (lenteur ou interruption toujours possible). Pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou de panne de réseau, une interruption momentanée des services est possible. Vous reconnaissez connaître et accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service, et ne saurait tenir responsable Laurence Rouvière pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.

Article 13 – Droit applicable – Litige

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14 – Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. En conséquence, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Laurence Rouvière que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Article15 – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur prestation ainsi que les présentes Conditions Générales avant la passation de votre commande. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour passer une commande et accepter les présentes conditions générales en ayant coché la case à cet effet lors de votre commande.

Article 16 – Code d’éthique et de Déontologie professionnelle

Laurence Rouvière a établit un Code d’éthique et de Déontologie professionnelle gage de son professionnalisme.

Article 17 – Informations

Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Mail : contact@coherence-sante.com

 

Conditions Générales de Vente du service de Consultation en cabinet

Article 1 – Généralités

Les présentes conditions régissent la vente en cabinet par Madame Laurence Rouvière Consultations. Vous vous engagez à fournir des informations sincères et véritables vous concernant. Les présentes dispositions s’entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au code de la consommation. Ce service est réservé aux particuliers et aux personnes majeures et ne peut être utilisé à des fins professionnelles. Madame Laurence Rouvière peut apporter toutes modifications qu’elle jugera nécessaire à ce service. Les conditions générales de vente seront alors celles en vigueur sur le site à la date de la confirmation de commande. Nous vous invitons donc à revenir régulièrement pour vous tenir au courant des évolutions du service. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Laurence Rouvière constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Laurence Rouvière et ses clients.

Article 2 – Offre

Les conditions d’utilisation ont été définies par Laurence Rouvière. L’acheteur et Laurence Rouvière et s’engagent donc à ne pas divulguer le contenu de la Consultation par quelque enregistrement audio ou vidéo que ce soit.

Article 3 – Réservation et prise de rendez-vous de la Vidéo-Consultation

La prise de rendez-vous pour une Consultation valide l’acceptation des Conditions Générales de Ventes présentes. Le client peut prendre rendez-vous sur doctolib.fr ou en téléphonant à Laurence Rouvière au 06.60.12.80.26. Le jour du rendez-vous, le client devra se présenter au Cabinet de Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Article 4 – Annulation du rendez-vous

Les rendez-vous peuvent être annulés 48 heures à l’avance, sinon la Consultation est due et non remboursable. Si l’annulation se fait bien avant 48 heure, le rendez-vous pourra être reporté qu’une seule fois dans un délais d’un mois. Dans ce cas le client devra reprendre le nouveau rendez-vous en se connectant sur doctolib.fr  ou en téphonant au 06.60.12.80.26. Un chèque de caution du montant de la consultation en vigueur vous sera demandé à la première consultation. Il n’est pas encaissé mais Laurence Rouvière se réserve le droit de l’encaisser si le client n’annule pas un rendez-vous 48 heures avant.

Article 5 – Territoire

Les Consultations sont payables le jour de la consultation par chèque ou espèce uniquement et ne s’effectue qu’au cabinet de consultation de Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Article 6 – Prix

Les prix des consultations sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Laurence Rouvière se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de la prestation.

Article 7 – Paiement

Le règlement de votre consultation s’effectue par chèque ou en espèce le jour même de votre consultation. Aucun acompte n’est demandé. Seul un chèque de caution du montant de la consultation en vigueur vous sera demandé. Il est non encaissable si vos rendez-vous sont honorés ou les annulations communiquées 48 heures avant le rendez-vous directement auprès de laurence Rouvière.

Article 8 – Droit de rétractation

L’annulation d’un rendez-vous est libre sous condition de l’annuler 48 heures à l’avance. Si un rendez-vous est confirmé par une consultation le client renonce de fait à son droit de rétractation et la prestation devient ferme et définitive. Dans ce cas aucune demande de remboursement ne peut être réclamée.

Article 9 – Service clientèle

Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition par mail à contact@coherence-santé.com

Article 10 – Propriété Intellectuelle

Tous les fichiers audio, textes, commentaires, illustrations, méthodes et images produits par Laurence Rouvière sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Elle rappelle qu’elle est seule titulaire du droit de diffusion de ces fichiers et que ceux-ci sont protégés par les réglementations nationales et internationales en matière de droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle des Vidéo-Consultations de Laurence Rouvière à d’autres fins que son utilisation privée est strictement interdite. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits. Les possibilités de gravage et de transfert n’emportent en aucun cas renonciation par les ayants droits à leurs droits sur leurs fichiers livrés. Le client ne bénéficie quant à lui que d’un droit d’utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de la sélection des fichiers, dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation hors le cadre des présentes est strictement prohibée et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales. Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les fichiers audios et à ne pas violer les présentes conditions, à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.

Article 11 – Engagements d’utilisation

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce service à des fins illégales, ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis sur le Site http:// coherence-sante.com

Article 12 – Droit applicable – Litige

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 13 – Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. En conséquence, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Laurence Rouvière que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Article14 – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les conditions de la prestation et notamment les informations sur les présentes Conditions Générales de vente. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour me consulter et accepter les présentes conditions générales.

Article 15 – Code d’éthique et de Déontologie professionnelle

Laurence Rouvière a établit un Code d’éthique et de Déontologie professionnelle gage de son professionnalisme.

Article 16 – Informations

Laurence Rouvière, Pôle Médical, 313 rue Jacques Balmat, 34 500 Béziers.

Mail : contact@coherence-sante.com

 

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